YYYY146 – Réalisation de potentiels évoqués somesthésiques au cours de la chirurgie rachidienne
Présentation de cet acte
Le code CCAM YYYY146 désigne l'acte médical « Réalisation de potentiels évoqués somesthésiques au cours de la chirurgie rachidienne ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 189.86 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « FORFAITS ET ACTES TRANSITOIRES » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Monitoring peropératoire pendant chirurgie du rachis, PES intra-opératoire pour intervention vertébrale, Neuromonitoring per-opératoire durant chirurgie rachidienne. En 2025, l'acte YYYY146 a été réalisé 3 652 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1319ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte YYYY146.
Métropole · Toutes les grilles V84 · coefficient ×1
134,40 €186,62 €193,10 €
Voir les tarifs par grille (16)
- Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO · 003
- 193,10 €
- Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP · 004
- 134,40 €
- Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM · 005
- 193,10 €
- Spé chir et gynéco-obst, non conventionné · 006
- 134,40 €
- Anesthésistes, non conventionnés · 008
- 134,40 €
- Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM · 009
- 193,10 €
- Généralistes, s2-1DP / non conventionné · 010
- 134,40 €
- Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM · 011
- 193,10 €
- Pédiatres, s2-1DP / non conventionné · 012
- 134,40 €
- Chirurgiens-dentistes · 013
- 134,40 €
- Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné · 014
- 134,40 €
- Sages-femmes · 015
- 186,62 €
- Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM · 016
- 193,10 €
- Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) · 017
- 193,10 €
- Anesthésistes s1 · 018
- 193,10 €
- Anesthésistes s2 et s1DP · 019
- 134,40 €
Montants selon la grille du praticien, non cumulables.
Options tarifaires · Métropole · Toutes les grilles V84
Choix mémorisé sur cet appareil · CCAM V84, activité 1 / phase 0.
Source et conditions du calcul
Le tarif de base et le coefficient proviennent de la même version, extraite au 25/09/2026. Hors modificateurs, règles d’association et remboursement AMO. Comparaison, devis et exports conservent les tarifs du corpus de recherche. La NGAP suit ses propres tarifs conventionnels. Les conditions du bénéficiaire peuvent modifier la grille applicable : vérifiez votre contexte de facturation.
Fréquence en secteur libéral
2 096
actes facturés en 2025
1964e
sur 7 382 actes facturés
149,31 €
remboursés en moyenne par acte
-7,1 %
depuis 2021
Tarif 189,86 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 134,40 € en secteur 2 non adhérent.
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 2 016, 2023 : 2 092, 2022 : 2 240, 2021 : 2 255.
Volumes du code YYYY146 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
3 652
réalisations en 2025
1319e
sur 6 925 actes recensés
1 %
réalisés en ambulatoire
-13,2 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 4 208, 2022 : 4 199, 2023 : 3 981, 2024 : 3 781, 2025 : 3 652.
Volumes du code YYYY146 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à YYYY146 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Devis préalable
Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.
Dépassement d'honoraires
Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -55.46 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).
Spécialités concernées
Remboursé SS
132.90 €
Ticket modérateur
56.96 €
Reste à charge
57.96 €
Ce que décrit le code
- Geste (Y)
- Acte complémentaire, supplément
- Lecture confirmée par
- 92 % des 273 actes
Lecture solide : la CCAM encode l'action dans la 3ᵉ lettre du code. Cette correspondance est déduite des libellés du référentiel, et non reprise d'une table officielle de l'ATIH.
Actes rattachés par la CCAM
Compléments, suppléments et gestes que la nomenclature associe à cet acte. Cette liste décrit ce que le référentiel rattache — elle ne dit pas si l'association est autorisée dans votre situation.
- AEFA001Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur748,62 €
- AEFA002Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur1068,62 €
- AEFA003Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur752,96 €
- AEJA003Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]462,64 €
- AELA001Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par abord direct270,78 €
- AELB001Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique par voie transcutanée, avec implantation souscutanée d'un générateur de stimulation neurologique167,20 €
- AELB002Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée172,31 €
- AENA001Destruction sélective de la corne postérieure de la moelle épinière ou de la jonction radicellospinale, par abord postérieur558,53 €
- AEPA001Libération de moelle attachée, par abord postérieur553,14 €
- AEPA002Myélotomie, commissurotomie ou cordotomie spinale, par abord postérieur532,86 €
- AEPA004Libération d'une diastématomyélie, par abord postérieur466,05 €
- AEPB001Cordotomie spinale, par voie transcutanée371,02 €
122 autres actes rattachés par la nomenclature.
Période de validité
- Créé le
- 01/03/2005
- Version en vigueur depuis
- 01/01/2026
- Versions publiées
- 10
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code YYYY146
Qu'est-ce que le code CCAM YYYY146 ?
Le code CCAM YYYY146 correspond à l'acte médical « Réalisation de potentiels évoqués somesthésiques au cours de la chirurgie rachidienne ». Il fait partie de la nomenclature forfaits et actes transitoires de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code YYYY146 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code YYYY146 est de 189.86 €. Le tarif hors secteur 1 est de 134.40 €.
Comment facturer l'acte YYYY146 ?
Pour facturer l'acte YYYY146, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code YYYY146 ?
Les modificateurs applicables au code YYYY146 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code YYYY146 avec d'autres actes ?
L'association du code YYYY146 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Entente préalable
Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.