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Code CCAM
NEGA003

NEGA003 – Ablation d'une prothèse totale de hanche avec coaptation trochantéro-iliaque

Le code CCAM NEGA003 désigne l'acte médical « Ablation d'une prothèse totale de hanche avec coaptation trochantéro-iliaque ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 637.12 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Ablation PTH avec reconstruction trochantéro-iliaque, Explantation prothèse et réorganisation trochantérienne, Révision PTH avec coaptation statique. En 2025, l'acte NEGA003 a été réalisé 38 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 5917ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte NEGA003.

Tarif Secteur 1

637.12 €

Tarif Hors Secteur 1

570.70 €

Fréquence en secteur libéral

14

actes facturés en 2025

6025e

sur 7 382 actes facturés

566,90 €

remboursés en moyenne par acte

-39,1 %

depuis 2021

Tarif 637,12 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 570,70 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 18, 2023 : 30, 2022 : 41, 2021 : 23.

Volumes du code NEGA003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

38

réalisations en 2025

5917e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

-11,6 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 43, 2022 : 50, 2023 : 38, 2024 : 33, 2025 : 38.

Volumes du code NEGA003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à NEGA003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -66.42 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Spécialités concernées

Médecine générale

Remboursé SS

445.98 €

Ticket modérateur

191.14 €

Reste à charge

192.14 €

Classification CCAM

14APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03.02Actes thérapeutiques sur l'articulation coxofémorale
14.03.02.07Ablation, changement et repose de prothèse coxofémorale
NEGA003Ablation d'une prothèse totale de hanche avec coaptation trochantéro-iliaque

Termes alternatifs et synonymes

Ablation PTH avec reconstruction trochantéro-iliaque
Explantation prothèse et réorganisation trochantérienne
Révision PTH avec coaptation statique

Mots-clés associés

coaptation
totale
hanche
prothèse
d'une
trochantéro-iliaque
ablation

Questions fréquentes sur le code NEGA003

Qu'est-ce que le code CCAM NEGA003 ?

Le code CCAM NEGA003 correspond à l'acte médical « Ablation d'une prothèse totale de hanche avec coaptation trochantéro-iliaque ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur les articulations du membre inférieur de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code NEGA003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code NEGA003 est de 637.12 €. Le tarif hors secteur 1 est de 570.70 €.

Comment facturer l'acte NEGA003 ?

Pour facturer l'acte NEGA003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code NEGA003 ?

Les modificateurs applicables au code NEGA003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code NEGA003 avec d'autres actes ?

L'association du code NEGA003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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NEGA003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte637.12 €
Base de remboursement SS637.12 €
Remboursement Sécu (70%)- 445.98 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient192.14 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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