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Code CCAM
HGQX003

HGQX003 – Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI]

Le code CCAM HGQX003 désigne l'acte médical « Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI] ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 56.20 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Examen anatomopathologique de pièce de maladie inflammatoire intestinale, Analyse histologique de résection pour MICI, Anatomie pathologique de pièce intestinale inflammatoire. En 2025, l'acte HGQX003 a été réalisé 1 697 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1977ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HGQX003.

Tarif Secteur 1

56.20 €

Tarif Hors Secteur 1

56.20 €

Fréquence en secteur libéral

566

actes facturés en 2025

2980e

sur 7 382 actes facturés

54,15 €

remboursés en moyenne par acte

+18,4 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 432, 2023 : 463, 2022 : 410, 2021 : 478.

Volumes du code HGQX003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

1 697

réalisations en 2025

1977e

sur 6 925 actes recensés

2 %

réalisés en ambulatoire

-1,2 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 1 717, 2022 : 1 675, 2023 : 1 668, 2024 : 1 625, 2025 : 1 697.

Volumes du code HGQX003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HGQX003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

39.34 €

Ticket modérateur

16.86 €

Reste à charge

17.86 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.13Examen anatomopathologique de l'appareil digestif
07.01.13.03Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif
HGQX003Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI]

Termes alternatifs et synonymes

Examen anatomopathologique de pièce de maladie inflammatoire intestinale
Analyse histologique de résection pour MICI
Anatomie pathologique de pièce intestinale inflammatoire

Mots-clés associés

d'exérèse
intestinale
inflammatoire
l'intestin
[mici]
chronique
anatomopathologique
pièce
maladie
examen

Questions fréquentes sur le code HGQX003

Qu'est-ce que le code CCAM HGQX003 ?

Le code CCAM HGQX003 correspond à l'acte médical « Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI] ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HGQX003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HGQX003 est de 56.20 €.

Comment facturer l'acte HGQX003 ?

Pour facturer l'acte HGQX003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HGQX003 ?

Les modificateurs applicables au code HGQX003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HGQX003 avec d'autres actes ?

L'association du code HGQX003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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Simulateur de remboursement
HGQX003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte56.20 €
Base de remboursement SS56.20 €
Remboursement Sécu (70%)- 39.34 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient17.86 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

Codes CIM-10 fréquemment associés à l'acte HGQX003

Y83.6
Z40.00
Z40.01
Z40.02
Z40.08

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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