ZCQM009 – Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation
Le code CCAM ZCQM009 désigne l'acte médical « Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 42.72 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES CHEZ LA MÈRE ET LE FOETUS » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Doppler pelvien pour suivi de l'ovulation, Doppler de surveillance ovarienne, Monitoring doppler de l'ovulation. En 2025, l'acte ZCQM009 a été réalisé 130 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 4647ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte ZCQM009.
42.72 €
42.72 €
Fréquence en secteur libéral
71 763
actes facturés en 2025
429e
sur 7 382 actes facturés
40,16 €
remboursés en moyenne par acte
+64,6 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 62 369, 2023 : 52 617, 2022 : 46 947, 2021 : 43 590.
Volumes du code ZCQM009 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
130
réalisations en 2025
4647e
sur 6 925 actes recensés
28 %
réalisés en ambulatoire
+465,2 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 23, 2022 : 23, 2023 : 97, 2024 : 73, 2025 : 130.
Volumes du code ZCQM009 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à ZCQM009 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
29.90 €
Ticket modérateur
12.82 €
Reste à charge
13.82 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code ZCQM009
Qu'est-ce que le code CCAM ZCQM009 ?
Le code CCAM ZCQM009 correspond à l'acte médical « Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques chez la mère et le foetus de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code ZCQM009 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code ZCQM009 est de 42.72 €.
Comment facturer l'acte ZCQM009 ?
Pour facturer l'acte ZCQM009, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code ZCQM009 ?
Les modificateurs applicables au code ZCQM009 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code ZCQM009 avec d'autres actes ?
L'association du code ZCQM009 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.