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Code CCAM
HFQL003

HFQL003 – Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide avec épreuve pharmacologique

Le code CCAM HFQL003 désigne l'acte médical « Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide avec épreuve pharmacologique ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 265.28 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Scintigraphie de transit gastro-duodénal avec provocation pharmacologique, Test de vidange gastrique provoquée, Scintigraphie mixte avec épreuve pharmacologique. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HFQL003.

Tarif Secteur 1

265.28 €

Tarif Hors Secteur 1

265.28 €

Fréquence en secteur libéral

32

actes facturés en 2025

5335e

sur 7 382 actes facturés

264,95 €

remboursés en moyenne par acte

+146,2 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 44, 2023 : 36, 2022 : 21, 2021 : 13.

Volumes du code HFQL003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HFQL003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

185.70 €

Ticket modérateur

79.58 €

Reste à charge

80.58 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.07Scintigraphie de l'appareil digestif
HFQL003Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide avec épreuve pharmacologique

Termes alternatifs et synonymes

Scintigraphie de transit gastro-duodénal avec provocation pharmacologique
Test de vidange gastrique provoquée
Scintigraphie mixte avec épreuve pharmacologique

Mots-clés associés

liquide
transit
scintigraphie
substance
épreuve
solide
pharmacologique
gastrique
duodénal

Questions fréquentes sur le code HFQL003

Qu'est-ce que le code CCAM HFQL003 ?

Le code CCAM HFQL003 correspond à l'acte médical « Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide avec épreuve pharmacologique ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HFQL003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HFQL003 est de 265.28 €.

Comment facturer l'acte HFQL003 ?

Pour facturer l'acte HFQL003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HFQL003 ?

Les modificateurs applicables au code HFQL003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HFQL003 avec d'autres actes ?

L'association du code HFQL003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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HFQL003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte265.28 €
Base de remboursement SS265.28 €
Remboursement Sécu (70%)- 185.70 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient80.58 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

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G96.0
G97.0
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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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