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Code CCAM
EQQM005

EQQM005 – Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique

Le code CCAM EQQM005 désigne l'acte médical « Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 106.36 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Étude hémodynamique cérébrale avec doppler transcrânien, Fréquence cardiaque et vélocités circulatoires sous épreuve, Doppler transcrânien avec test dynamique. En 2025, l'acte EQQM005 a été réalisé 41 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 5847ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EQQM005.

Tarif Secteur 1

106.36 €

Tarif Hors Secteur 1

93.44 €

Fréquence en secteur libéral

174

actes facturés en 2025

3946e

sur 7 382 actes facturés

65,88 €

remboursés en moyenne par acte

+39,2 %

depuis 2021

Tarif 106,36 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 93,44 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 147, 2023 : 124, 2022 : 113, 2021 : 125.

Volumes du code EQQM005 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

41

réalisations en 2025

5847e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

+156,2 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 16, 2022 : 13, 2023 : 46, 2024 : 71, 2025 : 41.

Volumes du code EQQM005 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EQQM005 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -12.92 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

74.45 €

Ticket modérateur

31.91 €

Reste à charge

32.91 €

Classification CCAM

4APPAREIL CIRCULATOIRE
4.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
04.01.08Épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire
EQQM005Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique

Termes alternatifs et synonymes

Étude hémodynamique cérébrale avec doppler transcrânien
Fréquence cardiaque et vélocités circulatoires sous épreuve
Doppler transcrânien avec test dynamique

Mots-clés associés

doppler
pulsé
vitesses
épreuve
circulatoires
cardiaque
étude
transcrânien,
dynamique
fréquence

Questions fréquentes sur le code EQQM005

Qu'est-ce que le code CCAM EQQM005 ?

Le code CCAM EQQM005 correspond à l'acte médical « Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code EQQM005 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EQQM005 est de 106.36 €. Le tarif hors secteur 1 est de 93.44 €.

Comment facturer l'acte EQQM005 ?

Pour facturer l'acte EQQM005, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code EQQM005 ?

Les modificateurs applicables au code EQQM005 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code EQQM005 avec d'autres actes ?

L'association du code EQQM005 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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Simulateur de remboursement
EQQM005
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte106.36 €
Base de remboursement SS106.36 €
Remboursement Sécu (70%)- 74.45 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient32.91 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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