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Code CCAM
EBQM002

EBQM002 – Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs

Le code CCAM EBQM002 désigne l'acte médical « Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 104.90 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Doppler cervico-céphalique + membres inférieurs, Étude Doppler artérielle complète, Doppler carotidien et des membres inférieurs. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EBQM002.

Tarif Secteur 1

104.90 €

Tarif Hors Secteur 1

104.90 €

Règles de facturation

Règles d'association

En cas d'association avec d'autres actes, le code EBQM002 suit les règles standard : acte principal à 100%, acte associé à 50%. Vérifiez les incompatibilités dans la CCAM.

Modificateurs applicables

Modificateurs courants : urgence (U), nuit (N), dimanche/férié (F), majoration enfant (<5 ans). Pour les actes de ce montant, un devis préalable peut être requis en secteur 2.

Remboursé SS

73.43 €

Ticket modérateur

31.47 €

Reste à charge

32.47 €

Classification CCAM

4APPAREIL CIRCULATOIRE
4.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
04.01.03Échographie de l'appareil circulatoire
04.01.03.03Échographie des artères cervicocéphaliques [artères de la tête et du cou]
EBQM002Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs

Termes alternatifs et synonymes

Doppler cervico-céphalique + membres inférieurs
Étude Doppler artérielle complète
Doppler carotidien et des membres inférieurs

Mots-clés associés

doppler
inf
cerv.céph
+doppler
extracrân.
art.

Questions fréquentes sur le code EBQM002

Qu'est-ce que le code CCAM EBQM002 ?

Le code CCAM EBQM002 correspond à l'acte médical « Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code EBQM002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EBQM002 est de 104.90 €.

Comment facturer l'acte EBQM002 ?

Pour facturer l'acte EBQM002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code EBQM002 ?

Les modificateurs applicables au code EBQM002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code EBQM002 avec d'autres actes ?

L'association du code EBQM002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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EBQM002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte104.90 €
Base de remboursement SS104.90 €
Remboursement Sécu (70%)- 73.43 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient32.47 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).