EBQM003 – Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens
Le code CCAM EBQM003 désigne l'acte médical « Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 95.33 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Doppler cervico-céphalique + transcrânien, Étude Doppler vasculaire complète cervicale et intracrânienne, Doppler cervical et intracranien combiné. En 2025, l'acte EBQM003 a été réalisé 30 160 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 321ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EBQM003.
95.33 €
95.33 €
Fréquence en secteur libéral
111 274
actes facturés en 2025
335e
sur 7 382 actes facturés
82,53 €
remboursés en moyenne par acte
+21,0 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 104 473, 2023 : 99 668, 2022 : 93 379, 2021 : 91 942.
Volumes du code EBQM003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
30 160
réalisations en 2025
321e
sur 6 925 actes recensés
12 %
réalisés en ambulatoire
-10,4 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 33 678, 2022 : 33 638, 2023 : 30 673, 2024 : 28 399, 2025 : 30 160.
Volumes du code EBQM003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EBQM003 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
66.73 €
Ticket modérateur
28.60 €
Reste à charge
29.60 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code EBQM003
Qu'est-ce que le code CCAM EBQM003 ?
Le code CCAM EBQM003 correspond à l'acte médical « Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code EBQM003 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EBQM003 est de 95.33 €.
Comment facturer l'acte EBQM003 ?
Pour facturer l'acte EBQM003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code EBQM003 ?
Les modificateurs applicables au code EBQM003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code EBQM003 avec d'autres actes ?
L'association du code EBQM003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.