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Code CCAM
AAQP010

AAQP010 – Electroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo

Le code CCAM AAQP010 désigne l'acte médical « Electroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 237.33 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : EEG prolongé 8 voies avec vidéo-surveillance, Monitoring EEG long terme avec vidéo, EEG 8 dérivations enregistrement vidéo prolongé. En 2025, l'acte AAQP010 a été réalisé 10 226 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 716ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte AAQP010.

Tarif Secteur 1

237.33 €

Tarif Hors Secteur 1

161.84 €

Fréquence en secteur libéral

1 132

actes facturés en 2025

2414e

sur 7 382 actes facturés

227,94 €

remboursés en moyenne par acte

+33,0 %

depuis 2021

Tarif 237,33 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 161,84 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 1 184, 2023 : 994, 2022 : 860, 2021 : 851.

Volumes du code AAQP010 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

10 226

réalisations en 2025

716e

sur 6 925 actes recensés

14 %

réalisés en ambulatoire

+10,8 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 9 229, 2022 : 9 357, 2023 : 10 228, 2024 : 9 951, 2025 : 10 226.

Volumes du code AAQP010 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à AAQP010 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -75.49 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

166.13 €

Ticket modérateur

71.20 €

Reste à charge

72.20 €

Classification CCAM

1SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
01.01.01Explorations électrophysiologiques du système nerveux
01.01.01.04Électroencéphalographie [EEG]
AAQP010Électroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo

Termes alternatifs et synonymes

EEG prolongé 8 voies avec vidéo-surveillance
Monitoring EEG long terme avec vidéo
EEG 8 dérivations enregistrement vidéo prolongé

Mots-clés associés

plus,
dérivations
longue
plus
vidéo
electroencéphalographie
enregistrement
durée
heures

Questions fréquentes sur le code AAQP010

Qu'est-ce que le code CCAM AAQP010 ?

Le code CCAM AAQP010 correspond à l'acte médical « Electroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur le système nerveux de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code AAQP010 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code AAQP010 est de 237.33 €. Le tarif hors secteur 1 est de 161.84 €.

Comment facturer l'acte AAQP010 ?

Pour facturer l'acte AAQP010, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code AAQP010 ?

Les modificateurs applicables au code AAQP010 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code AAQP010 avec d'autres actes ?

L'association du code AAQP010 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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AAQP010
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte237.33 €
Base de remboursement SS237.33 €
Remboursement Sécu (70%)- 166.13 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient72.20 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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