ZCQM003 – Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin
Le code CCAM ZCQM003 désigne l'acte médical « Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 52.45 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Échographie pelvienne féminine, Écho pelvis, Échographie du bassin chez la femme. En 2025, l'acte ZCQM003 a été réalisé 22 854 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 415ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte ZCQM003.
52.45 €
52.45 €
Fréquence en secteur libéral
379 945
actes facturés en 2025
162e
sur 7 382 actes facturés
37,47 €
remboursés en moyenne par acte
-16,4 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 393 732, 2023 : 414 660, 2022 : 430 571, 2021 : 454 344.
Volumes du code ZCQM003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
22 854
réalisations en 2025
415e
sur 6 925 actes recensés
60 %
réalisés en ambulatoire
+8,9 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 20 986, 2022 : 20 664, 2023 : 20 610, 2024 : 22 377, 2025 : 22 854.
Volumes du code ZCQM003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à ZCQM003 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
36.71 €
Ticket modérateur
15.73 €
Reste à charge
16.73 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code ZCQM003
Qu'est-ce que le code CCAM ZCQM003 ?
Le code CCAM ZCQM003 correspond à l'acte médical « Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil urinaire et génital de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code ZCQM003 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code ZCQM003 est de 52.45 €.
Comment facturer l'acte ZCQM003 ?
Pour facturer l'acte ZCQM003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code ZCQM003 ?
Les modificateurs applicables au code ZCQM003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code ZCQM003 avec d'autres actes ?
L'association du code ZCQM003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.