YYYY040 – Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales
Présentation de cet acte
Le code CCAM YYYY040 désigne l'acte médical « Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales ». Les conditions tarifaires de cet acte dépendent du contexte clinique et des règles d'association de la nomenclature CCAM. Cet acte appartient à la catégorie « acte médical » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Supplément diagnostic histopathologique de lésion tumorale, Examen anatomopathologique de prélèvement tumoral, Analyse histologique de tissu malin. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte YYYY040.
Métropole · Toutes les grilles V84
Non disponible
Tarif ou coefficient territorial absent de la source : aucun montant extrapolé.
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Choix mémorisé sur cet appareil · CCAM V84, activité 1 / phase 0.
Source et conditions du calcul
Le tarif de base et le coefficient proviennent de la même version, extraite au 25/09/2026. Hors modificateurs, règles d’association et remboursement AMO. Comparaison, devis et exports conservent les tarifs du corpus de recherche. La NGAP suit ses propres tarifs conventionnels. Les conditions du bénéficiaire peuvent modifier la grille applicable : vérifiez votre contexte de facturation.
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à YYYY040 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Ce que décrit le code
- Geste (Y)
- Acte complémentaire, supplément
- Lecture confirmée par
- 92 % des 273 actes
Lecture solide : la CCAM encode l'action dans la 3ᵉ lettre du code. Cette correspondance est déduite des libellés du référentiel, et non reprise d'une table officielle de l'ATIH.
Actes rattachés par la CCAM
Compléments, suppléments et gestes que la nomenclature associe à cet acte. Cette liste décrit ce que le référentiel rattache — elle ne dit pas si l'association est autorisée dans votre situation.
- GDQP001RetiréExamen anatomopathologique d'une pièce de laryngectomie ou de pharyngolaryngectomie—
- GFQP002RetiréExamen anatomopathologique d'une pièce de pneumonectomie ou de pièces de lobectomies pulmonaires multiples—
- JGQP001RetiréExamen anatomopathologique de fragment de résection endoscopique de la prostate—
- JKQP002RetiréExamen anatomopathologique d'une pièce de conisation du col de l'utérus ou de mastectomie partielle—
- ZZQP121RetiréExamen anatomopathologique de prélèvement biopsique de muqueuse avec cartographie—
- ZZQP127RetiréExamen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une structure anatomique en plusieurs fragments différenciés par le préleveur, sans examen des marges ou de recoupe—
- ZZQP154RetiréExamen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une structure anatomique en plusieurs fragments différenciés par le préleveur, avec examen des marges ou de recoupe—
- ZZQP164RetiréExamen anatomopathologique de pièce d'exérèse de plusieurs structures anatomiques contigües, sans examen des marges ou de recoupe—
- ZZQP166RetiréExamen anatomopathologique de pièces d'exérèse bilatérale d'une structure anatomique paire en plusieurs fragments différenciés par le préleveur sur chaque structure anatomique, avec examen des marges ou de recoupe de chaque structure—
- ZZQP169RetiréExamen anatomopathologique de pièce d'exérèse de plusieurs structures anatomiques contiguës, avec examen des marges nécessitant un échantillonnage—
- ZZQP176RetiréExamen anatomopathologique de prélèvement biopsique d'une structure anatomique avec cartographie—
- ZZQP185RetiréExamen anatomopathologique de pièce d'exérèse bilatérale de plusieurs structures anatomiques contigües paires, avec examen des marges ou de recoupe de chaque structure—
2 autres actes rattachés par la nomenclature.
Période de validité
Acte retiré de la CCAM depuis le 01/06/2014
Le code YYYY040 n'est plus facturable pour un acte réalisé après cette date. Le tarif affiché ci-dessus est celui de la dernière version en vigueur, conservé à titre d'historique.
- Créé le
- 23/04/2010
- Fin de validité
- 01/06/2014
- Versions publiées
- 2
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code YYYY040
Qu'est-ce que le code CCAM YYYY040 ?
Le code CCAM YYYY040 correspond à l'acte médical « Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales ». Il fait partie de la nomenclature acte médical de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code YYYY040 ?
Le tarif de cet acte dépend de plusieurs facteurs (modificateurs, associations d'actes). Consultez la base officielle de l'Assurance Maladie pour les tarifs actualisés.
Comment facturer l'acte YYYY040 ?
Pour facturer l'acte YYYY040, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code YYYY040 ?
Les modificateurs applicables au code YYYY040 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code YYYY040 avec d'autres actes ?
L'association du code YYYY040 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.