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Code CCAM
NFGA002

NFGA002 – Ablation d'une prothèse du genou

Le code CCAM NFGA002 désigne l'acte médical « Ablation d'une prothèse du genou ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 459.74 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Ablation de prothèse du genou, Dépose de prothèse totale du genou, Explantation de prothèse genou. En 2025, l'acte NFGA002 a été réalisé 483 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 3231ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte NFGA002.

Tarif Secteur 1

459.74 €

Tarif Hors Secteur 1

349.68 €

Fréquence en secteur libéral

234

actes facturés en 2025

3683e

sur 7 382 actes facturés

100 %

pris en charge — 329,31 € en moyenne

-35,7 %

depuis 2021

Tarif 459,74 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 349,68 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 312, 2023 : 303, 2022 : 298, 2021 : 364.

Volumes du code NFGA002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

483

réalisations en 2025

3231e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

-19,8 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 602, 2022 : 578, 2023 : 560, 2024 : 605, 2025 : 483.

Volumes du code NFGA002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à NFGA002 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -110.06 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Spécialités concernées

Médecine générale

Remboursé SS

321.82 €

Ticket modérateur

137.92 €

Reste à charge

138.92 €

Classification CCAM

14APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03.03Actes thérapeutiques sur l'articulation du genou
14.03.03.07Ablation, changement et repose de prothèse du genou
NFGA002Ablation d'une prothèse du genou

Termes alternatifs et synonymes

Ablation de prothèse du genou
Dépose de prothèse totale du genou
Explantation de prothèse genou

Mots-clés associés

prothèse
d'une
genou
ablation

Questions fréquentes sur le code NFGA002

Qu'est-ce que le code CCAM NFGA002 ?

Le code CCAM NFGA002 correspond à l'acte médical « Ablation d'une prothèse du genou ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur les articulations du membre inférieur de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code NFGA002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code NFGA002 est de 459.74 €. Le tarif hors secteur 1 est de 349.68 €.

Comment facturer l'acte NFGA002 ?

Pour facturer l'acte NFGA002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code NFGA002 ?

Les modificateurs applicables au code NFGA002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code NFGA002 avec d'autres actes ?

L'association du code NFGA002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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Couronne dentaire

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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NFGA002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte459.74 €
Base de remboursement SS459.74 €
Remboursement Sécu (70%)- 321.82 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient138.92 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

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Z45.3
Z45.83
T84.0
T85.9
Z97.2

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.