HMLE003 – Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie
Le code CCAM HMLE003 désigne l'acte médical « Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 490.46 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Pose d'endoprothèses biliaires multiples en endoscopie, Mise en place de plusieurs stents biliaires, Endoprothèses biliaires multiples rétrogrades. En 2025, l'acte HMLE003 a été réalisé 3 320 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1381ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HMLE003.
490.46 €
490.46 €
Fréquence en secteur libéral
1 788
actes facturés en 2025
2061e
sur 7 382 actes facturés
357,73 €
remboursés en moyenne par acte
+9,9 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 1 797, 2023 : 1 592, 2022 : 1 479, 2021 : 1 627.
Volumes du code HMLE003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
3 320
réalisations en 2025
1381e
sur 6 925 actes recensés
15 %
réalisés en ambulatoire
+30,2 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 2 549, 2022 : 2 660, 2023 : 3 026, 2024 : 3 249, 2025 : 3 320.
Volumes du code HMLE003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HMLE003 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Devis préalable
Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.
Remboursé SS
343.32 €
Ticket modérateur
147.14 €
Reste à charge
148.14 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code HMLE003
Qu'est-ce que le code CCAM HMLE003 ?
Le code CCAM HMLE003 correspond à l'acte médical « Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code HMLE003 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HMLE003 est de 490.46 €.
Comment facturer l'acte HMLE003 ?
Pour facturer l'acte HMLE003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code HMLE003 ?
Les modificateurs applicables au code HMLE003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code HMLE003 avec d'autres actes ?
L'association du code HMLE003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Entente préalable
Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.