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Code CCAM
HLFC032

HLFC032 – Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

Le code CCAM HLFC032 désigne l'acte médical « Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 1125.15 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Résection de trois segments hépatiques par coelioscopie, Hépatectomie trisegmentaire coelioscopique, Trisegmentectomie du foie en coelioscopie. En 2025, l'acte HLFC032 a été réalisé 158 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 4454ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HLFC032.

Tarif Secteur 1

1125.15 €

Tarif Hors Secteur 1

823.40 €

Fréquence en secteur libéral

110

actes facturés en 2025

4320e

sur 7 382 actes facturés

1 086,60 €

remboursés en moyenne par acte

+89,7 %

depuis 2021

Tarif 1 125,15 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 823,40 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 69, 2023 : 60, 2022 : 47, 2021 : 58.

Volumes du code HLFC032 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

158

réalisations en 2025

4454e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

+77,5 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 89, 2022 : 95, 2023 : 111, 2024 : 114, 2025 : 158.

Volumes du code HLFC032 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HLFC032 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -301.75 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

787.61 €

Ticket modérateur

337.55 €

Reste à charge

338.55 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.04ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES
07.04.13Hépatectomie et résection hépatique
HLFC032Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie

Termes alternatifs et synonymes

Résection de trois segments hépatiques par coelioscopie
Hépatectomie trisegmentaire coelioscopique
Trisegmentectomie du foie en coelioscopie

Mots-clés associés

coelioscopie
hépatique,
trisegmentectomie

Questions fréquentes sur le code HLFC032

Qu'est-ce que le code CCAM HLFC032 ?

Le code CCAM HLFC032 correspond à l'acte médical « Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HLFC032 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HLFC032 est de 1125.15 €. Le tarif hors secteur 1 est de 823.40 €.

Comment facturer l'acte HLFC032 ?

Pour facturer l'acte HLFC032, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HLFC032 ?

Les modificateurs applicables au code HLFC032 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HLFC032 avec d'autres actes ?

L'association du code HLFC032 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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HLFC032
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte1125.15 €
Base de remboursement SS1125.15 €
Remboursement Sécu (70%)- 787.61 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient338.54 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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