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Code CCAM
HGQD002

HGQD002 – Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée

Le code CCAM HGQD002 désigne l'acte médical « Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 114.20 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Exploration du grêle par capsule endoscopique, Vidéocapsule endoscopique ingérée, Visualisation du grêle par capsule. En 2025, l'acte HGQD002 a été réalisé 4 087 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1249ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HGQD002.

Tarif Secteur 1

114.20 €

Tarif Hors Secteur 1

114.20 €

Fréquence en secteur libéral

12 342

actes facturés en 2025

967e

sur 7 382 actes facturés

91,62 €

remboursés en moyenne par acte

+27,3 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 11 662, 2023 : 10 412, 2022 : 9 714, 2021 : 9 694.

Volumes du code HGQD002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

4 087

réalisations en 2025

1249e

sur 6 925 actes recensés

27 %

réalisés en ambulatoire

-5,0 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 4 304, 2022 : 4 013, 2023 : 4 242, 2024 : 4 141, 2025 : 4 087.

Volumes du code HGQD002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HGQD002 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

79.94 €

Ticket modérateur

34.26 €

Reste à charge

35.26 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.09Endoscopie de l'appareil digestif
07.01.09.01Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif
HGQD002Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée

Termes alternatifs et synonymes

Exploration du grêle par capsule endoscopique
Vidéocapsule endoscopique ingérée
Visualisation du grêle par capsule

Mots-clés associés

ingérée
exploration
vidéocapsule
l'intestin
lumière
grêle

Questions fréquentes sur le code HGQD002

Qu'est-ce que le code CCAM HGQD002 ?

Le code CCAM HGQD002 correspond à l'acte médical « Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HGQD002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HGQD002 est de 114.20 €.

Comment facturer l'acte HGQD002 ?

Pour facturer l'acte HGQD002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HGQD002 ?

Les modificateurs applicables au code HGQD002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HGQD002 avec d'autres actes ?

L'association du code HGQD002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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HGQD002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte114.20 €
Base de remboursement SS114.20 €
Remboursement Sécu (70%)- 79.94 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient35.26 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

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T62.0
T62.1
T62.2
Z03.6

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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