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Code CCAM
HGFE002

HGFE002 – Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie

Le code CCAM HGFE002 désigne l'acte médical « Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 221.75 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Polypectomie de petits polypes du grêle, Ablation de polypes mineurs grêle-iléaux, Exérèse de polypes <1cm grêle. En 2025, l'acte HGFE002 a été réalisé 133 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 4622ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HGFE002.

Tarif Secteur 1

221.75 €

Tarif Hors Secteur 1

221.75 €

Fréquence en secteur libéral

120

actes facturés en 2025

4243e

sur 7 382 actes facturés

139,22 €

remboursés en moyenne par acte

-22,1 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 107, 2023 : 136, 2022 : 164, 2021 : 154.

Volumes du code HGFE002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

133

réalisations en 2025

4622e

sur 6 925 actes recensés

84 %

réalisés en ambulatoire

+3,1 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 129, 2022 : 129, 2023 : 122, 2024 : 94, 2025 : 133.

Volumes du code HGFE002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HGFE002 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

155.22 €

Ticket modérateur

66.52 €

Reste à charge

67.52 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF
07.03.04Actes thérapeutiques sur l'intestin grêle
07.03.04.02Exérèse endoscopique de lésion de l'intestin grêle
HGFE002Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie

Termes alternatifs et synonymes

Polypectomie de petits polypes du grêle
Ablation de polypes mineurs grêle-iléaux
Exérèse de polypes <1cm grêle

Mots-clés associés

polypes
diamètre
moins
l'intestin
grêle,
1cm
iléoscopie
exérèse

Questions fréquentes sur le code HGFE002

Qu'est-ce que le code CCAM HGFE002 ?

Le code CCAM HGFE002 correspond à l'acte médical « Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le tube digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HGFE002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HGFE002 est de 221.75 €.

Comment facturer l'acte HGFE002 ?

Pour facturer l'acte HGFE002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HGFE002 ?

Les modificateurs applicables au code HGFE002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HGFE002 avec d'autres actes ?

L'association du code HGFE002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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HGFE002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte221.75 €
Base de remboursement SS221.75 €
Remboursement Sécu (70%)- 155.23 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient67.52 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

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K51.4
N84.8
J33
J38.1

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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