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Code CCAM
HEQD003

HEQD003 – Manométrie oesophagienne

Le code CCAM HEQD003 désigne l'acte médical « Manométrie oesophagienne ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 80.63 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Manométrie oesophagienne statique, Etude motrice de l'oesophage, Mesure des pressions oesophagiennes. En 2025, l'acte HEQD003 a été réalisé 1 094 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 2389ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HEQD003.

Tarif Secteur 1

80.63 €

Tarif Hors Secteur 1

80.63 €

Fréquence en secteur libéral

6 174

actes facturés en 2025

1302e

sur 7 382 actes facturés

60,70 €

remboursés en moyenne par acte

+14,7 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 5 972, 2023 : 5 565, 2022 : 5 308, 2021 : 5 381.

Volumes du code HEQD003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

1 094

réalisations en 2025

2389e

sur 6 925 actes recensés

70 %

réalisés en ambulatoire

+36,6 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 801, 2022 : 1 054, 2023 : 1 247, 2024 : 1 107, 2025 : 1 094.

Volumes du code HEQD003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HEQD003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

56.44 €

Ticket modérateur

24.19 €

Reste à charge

25.19 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.02Étude des pressions dans l'appareil digestif
HEQD003Manométrie œsophagienne

Termes alternatifs et synonymes

Manométrie oesophagienne statique
Etude motrice de l'oesophage
Mesure des pressions oesophagiennes

Mots-clés associés

oesophagienne
manométrie

Questions fréquentes sur le code HEQD003

Qu'est-ce que le code CCAM HEQD003 ?

Le code CCAM HEQD003 correspond à l'acte médical « Manométrie oesophagienne ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HEQD003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HEQD003 est de 80.63 €.

Comment facturer l'acte HEQD003 ?

Pour facturer l'acte HEQD003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HEQD003 ?

Les modificateurs applicables au code HEQD003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HEQD003 avec d'autres actes ?

L'association du code HEQD003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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HEQD003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte80.63 €
Base de remboursement SS80.63 €
Remboursement Sécu (70%)- 56.44 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient25.19 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

Codes CIM-10 fréquemment associés à l'acte HEQD003

K22.5
Q39.6
K44
M34.1
I85

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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