EMQH001 – Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]
Le code CCAM EMQH001 désigne l'acte médical « Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs] ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 25.27 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Scanner des vaisseaux des membres inférieurs, Angioscanner des artères et veines des MI, CT-angiographie des vaisseaux des extrémités inférieures. En 2025, l'acte EMQH001 a été réalisé 35 028 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 293ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EMQH001.
25.27 €
25.27 €
Fréquence en secteur libéral
60 273
actes facturés en 2025
465e
sur 7 382 actes facturés
26,44 €
remboursés en moyenne par acte
+15,2 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 59 196, 2023 : 58 520, 2022 : 55 123, 2021 : 52 340.
Volumes du code EMQH001 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
35 028
réalisations en 2025
293e
sur 6 925 actes recensés
9 %
réalisés en ambulatoire
+28,8 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 27 193, 2022 : 28 837, 2023 : 31 512, 2024 : 32 956, 2025 : 35 028.
Volumes du code EMQH001 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EMQH001 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
17.69 €
Ticket modérateur
7.58 €
Reste à charge
8.58 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code EMQH001
Qu'est-ce que le code CCAM EMQH001 ?
Le code CCAM EMQH001 correspond à l'acte médical « Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs] ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code EMQH001 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EMQH001 est de 25.27 €.
Comment facturer l'acte EMQH001 ?
Pour facturer l'acte EMQH001, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code EMQH001 ?
Les modificateurs applicables au code EMQH001 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code EMQH001 avec d'autres actes ?
L'association du code EMQH001 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.