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Code CCAM
AAQM002

AAQM002 – Échographie transfontanellaire de l'encéphale

Le code CCAM AAQM002 désigne l'acte médical « Échographie transfontanellaire de l'encéphale ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 37.80 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Échographie transfontanellaire du cerveau, Neurosonographie nourrisson, Échographie cérébrale du nouveau-né par fontanelle. En 2025, l'acte AAQM002 a été réalisé 46 628 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 229ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte AAQM002.

Tarif Secteur 1

37.80 €

Tarif Hors Secteur 1

37.80 €

Fréquence en secteur libéral

4 634

actes facturés en 2025

1454e

sur 7 382 actes facturés

29,54 €

remboursés en moyenne par acte

-25,5 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 5 134, 2023 : 5 442, 2022 : 5 886, 2021 : 6 219.

Volumes du code AAQM002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

46 628

réalisations en 2025

229e

sur 6 925 actes recensés

1 %

réalisés en ambulatoire

-5,5 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 49 331, 2022 : 49 121, 2023 : 47 411, 2024 : 47 535, 2025 : 46 628.

Volumes du code AAQM002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à AAQM002 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

26.46 €

Ticket modérateur

11.34 €

Reste à charge

12.34 €

Classification CCAM

1SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
01.01.03Échographie du système nerveux
AAQM002Échographie transfontanellaire de l'encéphale

Termes alternatifs et synonymes

Échographie transfontanellaire du cerveau
Neurosonographie nourrisson
Échographie cérébrale du nouveau-né par fontanelle

Mots-clés associés

transfontanellaire
échographie
l'encéphale

Questions fréquentes sur le code AAQM002

Qu'est-ce que le code CCAM AAQM002 ?

Le code CCAM AAQM002 correspond à l'acte médical « Échographie transfontanellaire de l'encéphale ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur le système nerveux de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code AAQM002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code AAQM002 est de 37.80 €.

Comment facturer l'acte AAQM002 ?

Pour facturer l'acte AAQM002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code AAQM002 ?

Les modificateurs applicables au code AAQM002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code AAQM002 avec d'autres actes ?

L'association du code AAQM002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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Simulateur de remboursement
AAQM002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte37.80 €
Base de remboursement SS37.80 €
Remboursement Sécu (70%)- 26.46 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient12.34 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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